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Section 17
Materiel de transport
Chapitre 89
Navigation maritime ou fluviale.
Rangée 01
Paquebots, bateaux de croisieres, transbordeurs, cargos, peniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises.
Sous-position 101000
Navigation maritime ou fluviale. > Paquebots, bateaux de croisieres, transbordeurs, cargos, peniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. > Paquebots, bateaux de croisieres et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes

Paquebots, bateaux de croisieres et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes

Code SH (HS Code)

89.01.1010.00

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Paquebots, bateaux de croisieres et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d