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Section 17
Materiel de transport
Chapitre 89
Navigation maritime ou fluviale.
Rangée 01
Paquebots, bateaux de croisieres, transbordeurs, cargos, peniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises.
Sous-position 203000
Navigation maritime ou fluviale. > Paquebots, bateaux de croisieres, transbordeurs, cargos, peniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. > Des types utilises pour le transport des gaz liquefies "butaniers, methaniers"

Des types utilises pour le transport des gaz liquefies "butaniers, methaniers"

Code SH (HS Code)

89.01.2030.00

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Des types utilises pour le transport des gaz liquefies "butaniers, methaniers"

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d