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Section 17
Materiel de transport
Chapitre 89
Navigation maritime ou fluviale.
Rangée 01
Paquebots, bateaux de croisieres, transbordeurs, cargos, peniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises.
Sous-position 300000
Navigation maritime ou fluviale. > Paquebots, bateaux de croisieres, transbordeurs, cargos, peniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. > Bateaux frigorifiques autres que ceux du n ? 8901.20

Bateaux frigorifiques autres que ceux du n ? 8901.20

Code SH (HS Code)

89.01.3000.00

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Bateaux frigorifiques autres que ceux du n ? 8901.20

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d