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Section 17
Materiel de transport
Chapitre 89
Navigation maritime ou fluviale.
Rangée 04
Remorqueurs et bateaux-pousseurs.
Sous-position 001000
Navigation maritime ou fluviale. > Remorqueurs et bateaux-pousseurs. > Remorqueurs

Remorqueurs

Code SH (HS Code)

89.04.0010.00

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Remorqueurs

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d