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Section 17
Materiel de transport
Chapitre 89
Navigation maritime ou fluviale.
Rangée 06
Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'a rames.
Sous-position 902000
Navigation maritime ou fluviale. > Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'a rames. > Bateaux de recherche scientifique et navires laboratoires

Bateaux de recherche scientifique et navires laboratoires

Code SH (HS Code)

89.06.9020.00

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Bateaux de recherche scientifique et navires laboratoires

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne