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Section 18
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, horlogerie, instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Chapitre 90
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, parties et accessoires de ces instruments ou appareils.
Rangée 01
Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques, cables de fibres optiques autres que ceux du n 85.44, matieres polarisantes en feuilles ou en plaques, lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres elements d'optique en toutes matieres, non montes, autres que ceux en verre non travaille optiquement
Sous-position 909000
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, parties et accessoires de ces instruments ou appareils. > Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques, cables de fibres optiques autres que ceux du n 85.44, matieres polarisantes en feuilles ou en plaques, lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres elements d'optique en toutes matieres, non montes, autres que ceux en verre non travaille optiquement > Autres éléments d'optique non montés

Le tarif douanier algérien pour
Autres éléments d'optique non montés

Code SH (HS Code)

90.01.9090.00

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Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, parties et accessoires de ces instruments ou appareils. > Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques, cables de fibres optiques autres que ceux du n 85.44, matieres polarisantes en feuilles ou en plaques, lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres elements d'optique en toutes matieres, non montes, autres que ceux en verre non travaille optiquement > Autres éléments d'optique non montés

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)

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