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Section 18
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, horlogerie, instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Chapitre 90
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, parties et accessoires de ces instruments ou appareils.
Rangée 11
Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cine photomicrographie ou la micro-projection.
Sous-position 101000
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, parties et accessoires de ces instruments ou appareils. > Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cine photomicrographie ou la micro-projection. > Microscopes stéréoscopiques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur, ou de réticules

Microscopes stéréoscopiques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur, ou de réticules

Code SH (HS Code)

90.11.1010.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Microscopes stéréoscopiques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur, ou de réticules

Avantages

  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Titre de prospection ou d'exploration miniere
  • Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)