Tarif douanier • Droits de douane Algérie Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie.

Section 18

Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, horlogerie, instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ou appareils

Chapitre 90

Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, parties et accessoires de ces instruments ou appareils.

Rangée 15

Instruments et appareils de geodesie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammetrie, d'hydrographie, d'oceanographie, d'hydrologie, de meteorologie ou de geophysique, a l'exclusion des boussoles, telemetres.

Sous-position 201000

Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, parties et accessoires de ces instruments ou appareils. > Instruments et appareils de geodesie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammetrie, d'hydrographie, d'oceanographie, d'hydrologie, de meteorologie ou de geophysique, a l'exclusion des boussoles, telemetres. > Théodolites et tachéomètres avec système de lecture à prisme ou à micromètre optique et d'une précision de lecture d'une seconde

Théodolites et tachéomètres avec système de lecture à prisme ou à micromètre optique et d'une précision de lecture d'une seconde

Code SH (HS Code)

90.15.2010.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Théodolites et tachéomètres avec système de lecture à prisme ou à micromètre optique et d'une précision de lecture d'une seconde

Avantages

Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
Titre de prospection ou d'exploration miniere
Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.
Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)