Tarif douanier • Droits de douane Algérie Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie.

Section 18

Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, horlogerie, instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ou appareils

Chapitre 90

Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, parties et accessoires de ces instruments ou appareils.

Rangée 27

Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimetres, refractometres, spectrometres, analyseurs de gaz ou de fumee, par exemple), instruments et appareils pour essais de viscosite, de porosite, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calometriques(y compris les indicateurs de temps de pose),microtomes

Sous-position 902910

Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, parties et accessoires de ces instruments ou appareils. > Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimetres, refractometres, spectrometres, analyseurs de gaz ou de fumee, par exemple), instruments et appareils pour essais de viscosite, de porosite, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calometriques(y compris les indicateurs de temps de pose),microtomes > Parties et accessoires d'analyseurs de gaz ou de fumées

Parties et accessoires d'analyseurs de gaz ou de fumées

Code SH (HS Code)

90.27.9029.10

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Parties et accessoires d'analyseurs de gaz ou de fumées

Avantages

Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
Titre de prospection ou d'exploration miniere
Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.