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Section 18
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, horlogerie, instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Chapitre 90
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, parties et accessoires de ces instruments ou appareils.
Rangée 30
Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le controle de grandeurs electriques, instruments et appareils pour la mesure ou la detection des radiations alpha, beta, gamma, x, cosmiques ou autres radiations ionisantes
Sous-position 404000
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, parties et accessoires de ces instruments ou appareils. > Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le controle de grandeurs electriques, instruments et appareils pour la mesure ou la detection des radiations alpha, beta, gamma, x, cosmiques ou autres radiations ionisantes > Analyseur de réseau (pour télécommunication)

Analyseur de réseau (pour télécommunication)

Code SH (HS Code)

90.30.4040.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Analyseur de réseau (pour télécommunication)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Titre de prospection ou d'exploration miniere
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales