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Section 18
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, horlogerie, instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Chapitre 90
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, parties et accessoires de ces instruments ou appareils.
Rangée 33
Parties et accessoires non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90.
Sous-position 000000
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, parties et accessoires de ces instruments ou appareils. > Parties et accessoires non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90. > Parties et accessoires non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90

Le tarif douanier algérien pour
Parties et accessoires non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90

Code SH (HS Code)

90.33.0000.00

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Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, parties et accessoires de ces instruments ou appareils. > Parties et accessoires non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90. > Parties et accessoires non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Avantages

  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)

Formalités

  • Visa technique annuel pour l'importation des produits pharmaceutiques

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