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Section 18
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, horlogerie, instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Chapitre 91
Horlogerie.
Rangée 01
Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des memes types), avec boites en metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux.
Sous-position 113000
Horlogerie. > Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des memes types), avec boites en metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux. > Montres-bracelets, fonctionnant electriquement, meme incorporant un compteur de temps > A affichage mecanique seulement > Avec boite en autres metaux precieux ou doubles de metaux precieux

Montres-bracelets, fonctionnant electriquement, meme incorporant un compteur de temps > A affichage mecanique seulement > Avec boite en autres metaux precieux ou doubles de metaux precieux

Code SH (HS Code)

91.01.1130.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Montres-bracelets, fonctionnant electriquement, meme incorporant un compteur de temps > A affichage mecanique seulement > Avec boite en autres metaux precieux ou doubles de metaux precieux

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d