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Section 21
Objets d'art, de collection ou d'antiquite
Chapitre 97
Objets d'arts, de collection ou d'antiquite.
Rangée 05
Collections et pieces de collection presentant un interet archeologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, mineralogique, anatomique, paleontologique ou numismatique.
Sous-position 293100
Objets d'arts, de collection ou d'antiquite. > Collections et pieces de collection presentant un interet archeologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, mineralogique, anatomique, paleontologique ou numismatique. > Têtes empaillées avec épaule d'un élan pour décoration, par méthode traditionnelle (d'intérêt zoologique)

Têtes empaillées avec épaule d'un élan pour décoration, par méthode traditionnelle (d'intérêt zoologique)

Code SH (HS Code)

97.05.2931.00

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Têtes empaillées avec épaule d'un élan pour décoration, par méthode traditionnelle (d'intérêt zoologique)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d

Formalités

  • Autorisation prealable pour l'exportation des biens culturels (m. culture)