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Section 05
Produits mineraux
Chapitre 25
Sel, soufre, terres et pierres, platres, chaux et ciments.
Rangée 17
Cailloux, graviers, pierres concassees,des types generalement utilises pour le betonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrees ou autres ballasts, galets et silex, meme traites thermiquement, macadam de laitier, de scories ou de dechets industriels similaires, meme comprenant des matieres reprises dans la premiere partie du libelle, tarmacadam, granules, eclats et poudres de pierres
Liste des sous-positions dans cette rangée

Cailloux, graviers, pierres concassees,des types generalement utilises pour le betonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrees ou autres ballasts, galets et silex, meme traites thermiquement, macadam de laitier, de scories ou de dechets industriels similaires, meme comprenant des matieres reprises dans la premiere partie du libelle, tarmacadam, granules, eclats et poudres de pierres

Sous-position 1011.00

Cailloux, graviers, pierres concassees, des types generalement utilises pour le betonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrees ou autres ballasts, galets et silex, meme traites thermiquement des types generalement utilises pour le betonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrees ou autres ballasts cailloux et graviers

Cailloux et graviers naturels, y compris les galets, utilisés comme agrégats pour le béton, le ballast des voies ferrées ou l'empierrement des routes.

Sous-position 1019.00

Cailloux, graviers, pierres concassees, des types generalement utilises pour le betonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrees ou autres ballasts, galets et silex, meme traites thermiquement des types generalement utilises pour le betonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrees ou autres ballasts autres

Autres pierres concassées (non cailloux/graviers, par exemple silex ou pierres traitées thermiquement) utilisées pour le béton, le ballast ou l'empierrement des routes.

Sous-position 1020.00

Cailloux, graviers, pierres concassees, des types generalement utilises pour le betonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrees ou autres ballasts, galets et silex, meme traites thermiquement dolomie concassee a 3 mm

Dolomie concassée, dont la taille des grains est réduite à 3 mm, utilisée comme agrégat fin ou pour des applications routières spécifiques.

Sous-position 1030.00

Cailloux, graviers, pierres concassees, des types generalement utilises pour le betonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrees ou autres ballasts, galets et silex, meme traites thermiquement dolomie en poudre micronisee (<63 ?m)

Dolomie réduite en poudre fine (micronisée, <63 µm), utilisée comme charge minérale, amendement calcaire ou dans l'industrie chimique/céramique.

Sous-position 1090.00

Cailloux, graviers, pierres concassees, des types generalement utilises pour le betonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrees ou autres ballasts, galets et silex, meme traites thermiquement autres

Divers autres cailloux, graviers, pierres concassées ou galets, y compris traités thermiquement, utilisés pour le bétonnage, l'empierrement ou le ballast, non spécifiés précédemment.

Sous-position 2010.00

Macadam de laitier, de scories ou de dechets industriels similaires, meme comprenant des matieres citees dans le n 2517.10 comprenant des matieres citees dans le n 2517.10

Macadam fabriqué à partir de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires، mélangé avec des cailloux, graviers ou pierres concassées (matériaux du N° 2517.10), utilisé pour le revêtement routier.

Sous-position 2020.00

Macadam de laitier, de scories ou de dechets industriels similaires, meme comprenant des matieres citees dans le n 2517.10 sable de carriered'origine calcaire

Sable de carrière dérivé de roche calcaire, utilisé soit seul, soit dans la composition du macadam de laitier ou de scories pour des applications routières.

Sous-position 2090.00

Macadam de laitier, de scories ou de dechets industriels similaires, meme comprenant des matieres citees dans le n 2517.10 autres

Autres formes de macadam composées de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, non mélangées ou sans les matériaux du N° 2517.10, destinées au génie civil.

Sous-position 3000.00

Tarmacadam

Tarmacadam, un mélange de matériaux routiers (pierres concassées, graviers) agrégés avec du goudron (tar) ou du bitume, utilisé pour les revêtements de chaussées.

Sous-position 4110.00

Granules, eclats et poudres de pierres des n s 25.15 ou 25.16, meme traites thermiquement de marbre granules, eclats de marbre, meme traites thermiquement

Granulés et éclats de marbre (pierre calcaire dure), même traités thermiquement, utilisés comme agrégats décoratifs, pour les terrazzo ou comme charges.

Sous-position 4120.00

Granules, eclats et poudres de pierres des n s 25.15 ou 25.16, meme traites thermiquement de marbre poudres de marbre, meme traites thermiquement

Poudres fines de marbre, même traitées thermiquement, utilisées comme charges minérales, pigments ou dans la fabrication de matériaux composites.

Sous-position 4911.00

Granules, eclats et poudres de pierres des n s 25.15 ou 25.16, meme traites thermiquement autres granules, eclats et poudresd'autres pierres du n 25.15, meme traites thermiquement de travertins

Débris et poudres de travertin (pierre calcaire), même traités thermiquement, utilisés comme granulés ou charges décoratives.

Sous-position 4912.00

Granules, eclats et poudres de pierres des n s 25.15 ou 25.16, meme traites thermiquement autres granules, eclats et poudresd'autres pierres du n 25.15, meme traites thermiquement -d'ecaussines

Granulés, éclats et poudres d'écaussines (pierre calcaire dure), même traités thermiquement, pour les revêtements ou la maçonnerie.

Sous-position 4913.00

Granules, eclats et poudres de pierres des n s 25.15 ou 25.16, meme traites thermiquement autres granules, eclats et poudresd'autres pierres du n 25.15, meme traites thermiquement -d'albatre

Granulés, éclats et poudres d'albâtre, même traités thermiquement, souvent utilisés dans la décoration ou comme charge minérale fine.

Sous-position 4919.00

Granules, eclats et poudres de pierres des n s 25.15 ou 25.16, meme traites thermiquement autres granules, eclats et poudresd'autres pierres du n 25.15, meme traites thermiquement autres

Granulés, éclats et poudres d'autres pierres calcaires de taille ou de construction (N° 25.15, excluant marbre, travertin, écaussines, albâtre), même traités thermiquement.

Sous-position 4921.00

Granules, eclats et poudres de pierres des n s 25.15 ou 25.16, meme traites thermiquement autres granules, eclats et poudres de pierres du n 25.16, meme traites thermiquement de granit

Granulés, éclats et poudres de granit (N° 25.16), même traités thermiquement, utilisés pour le sablage, le polissage ou comme agrégats de haute résistance.

Sous-position 4922.00

Granules, eclats et poudres de pierres des n s 25.15 ou 25.16, meme traites thermiquement autres granules, eclats et poudres de pierres du n 25.16, meme traites thermiquement de gres

Granulés, éclats et poudres de grès (N° 25.16), même traités thermiquement, utilisés comme charges ou abrasifs.

Sous-position 4929.00

Granules, eclats et poudres de pierres des n s 25.15 ou 25.16, meme traites thermiquement autres granules, eclats et poudres de pierres du n 25.16, meme traites thermiquement autres

Granulés, éclats et poudres d'autres pierres de taille ou de construction du N° 25.16 (basalte, porphyre, etc.), même traités thermiquement.