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Section 10

Pate de bois ou d'autres matieres fibreuses cellulosiques, papier ou carton a recycler (dechet et rebuts ), papier et ses applications

Chapitre 48

Papiers et cartons, ouvrages en pate de cellulose, en papier ou en carton.

Rangée 08

Papiers et cartons ondules (meme avec recouvrement par collage), crepes, plisses, gaufres, estampes ou perfores, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types decrits dans le libelle du n 48.03.

Liste des sous-positions dans cette rangée

Papiers et cartons ondules (meme avec recouvrement par collage), crepes, plisses, gaufres, estampes ou perfores, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types decrits dans le libelle du N 48.03.

Sous-position 1010.00

Papiers et cartons ondules, meme perfores en rouleaux d'une largeur excedant 36 cm

Papiers et cartons ondulés (même perforés), en rouleaux d'une largeur excédant 36 cm.

Sous-position 1020.00

Papiers et cartons ondules, meme perfores en feuilles de forme carree ou rectangulaire dont au moins un cote excede 36 cm et l'autre 15 cm a l'etat non plie

Papiers et cartons ondulés (même perforés), en feuilles de forme carrée ou rectangulaire (grand format).

Sous-position 4010.00

Papiers kraft, crepes ou plisses, meme gaufres, estampes ou perfores en rouleaux d'une largeur excedant 36 cm

Papiers Kraft crêpés ou plissés (même gaufrés, estampés ou perforés), en rouleaux d'une largeur excédant 36 cm.

Sous-position 4020.00

Papiers kraft, crepes ou plisses, meme gaufres, estampes ou perfores en feuilles de forme carree ou rectangulaire dont au moins un cote excede 36 cm et l'autre 15 cm a l'etat non plie

Papiers Kraft crêpés ou plissés (même gaufrés, estampés ou perforés), en feuilles de forme carrée ou rectangulaire (grand format).

Sous-position 9010.00

Autres en rouleaux d'une largeur excedant 36 cm

Autres papiers et cartons crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur excédant 36 cm.

Sous-position 9020.00

Autres en feuilles de forme carree ou rectangulaire dont au moins un cote excede 36 cm et l'autre 15 cm a l'etat non plie

Autres papiers et cartons crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire (grand format).