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Section 10
Pate de bois ou d'autres matieres fibreuses cellulosiques, papier ou carton a recycler (dechet et rebuts ), papier et ses applications
Chapitre 48
Papiers et cartons, ouvrages en pate de cellulose, en papier ou en carton.
Rangée 10
Papiers et cartons couches au kaolin ou a d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, a l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, meme colories en surface, decores en surface ou imprimes, en rouleaux ou en feuilles de forme carres ou rectangulaires, de tout type
Liste des sous-positions dans cette rangée

Papiers et cartons couches au kaolin ou a d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, a l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, meme colories en surface, decores en surface ou imprimes, en rouleaux ou en feuilles de forme carres ou rectangulaires, de tout type

Sous-position 1310.00

Papiers et cartons des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres en rouleaux -d'une largeur n?excedant pas 36 cm

Papiers et cartons couchés au kaolin (pour écriture/impression, sans/peu de fibres mécaniques), en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm.

Sous-position 1390.00

Papiers et cartons des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres en rouleaux -d'une largeur excedant 36 cm

Papiers et cartons couchés au kaolin (pour écriture/impression, sans/peu de fibres mécaniques), en rouleaux d'une largeur excédant 36 cm.

Sous-position 1410.00

Papiers et cartons des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres en feuilles dont un des cotes n'excede pas 435 mm et dont l'autre cote n'excede pas 297 mm a l'etat non plie dont un cote mesure 420 mm et l'autre mesure 297 mm (format a3)

Papiers et cartons couchés au kaolin (pour écriture/impression, sans/peu de fibres mécaniques), en feuilles Format A3 (420 mm x 297 mm).

Sous-position 1420.00

Papiers et cartons des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres en feuilles dont un des cotes n'excede pas 435 mm et dont l'autre cote n'excede pas 297 mm a l'etat non plie dont un cote mesure 297mm et l'autre mesure 210 mm (format a4)

Papiers et cartons couchés au kaolin (pour écriture/impression, sans/peu de fibres mécaniques), en feuilles Format A4 (297 mm x 210 mm).

Sous-position 1430.00

Papiers et cartons des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres en feuilles dont un des cotes n'excede pas 435 mm et dont l'autre cote n'excede pas 297 mm a l'etat non plie dont un cote mesure 210 mm et l'autre mesure 148 mm (format a5)

Papiers et cartons couchés au kaolin (pour écriture/impression, sans/peu de fibres mécaniques), en feuilles Format A5 (210 mm x 148 mm).

Sous-position 1490.00

Papiers et cartons des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres en feuilles dont un des cotes n'excede pas 435 mm et dont l'autre cote n'excede pas 297 mm a l'etat non plie autres

Papiers et cartons couchés au kaolin (pour écriture/impression, sans/peu de fibres mécaniques), en feuilles (autres petits formats).

Sous-position 1910.00

Papiers et cartons des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres autres d'un poids au m2 inferieur a 40 g

Autres papiers et cartons couchés au kaolin (pour écriture/impression, sans/peu de fibres mécaniques), d'un poids au m2 inférieur à 40 g.

Sous-position 1920.00

Papiers et cartons des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres autres d'un poids au m2 excedant 40 g

Autres papiers et cartons couchés au kaolin (pour écriture/impression, sans/peu de fibres mécaniques), d'un poids au m2 excédant 40 g.

Sous-position 2210.00

Papiers et cartons des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par des fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique papier couche leger, dit(l.w.c.) en rouleaux

Papier couché léger (L.W.C.) (pour écriture/impression, avec plus de 10% de fibres mécaniques), en rouleaux.

Sous-position 2220.00

Papiers et cartons des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par des fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique papier couche leger, dit(l.w.c.) en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format

Papier couché léger (L.W.C.) (pour écriture/impression, avec plus de 10% de fibres mécaniques), en feuilles de forme carrée ou rectangulaire.

Sous-position 2910.00

Papiers et cartons des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par des fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique autres en rouleaux

Autres papiers et cartons couchés au kaolin (pour écriture/impression, avec plus de 10% de fibres mécaniques), en rouleaux.

Sous-position 2921.00

Papiers et cartons des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par des fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique autres en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format dont un cote mesure 420 mm et l'autre mesure 297 mm (format a3)

Autres papiers et cartons couchés au kaolin (pour écriture/impression, avec plus de 10% de fibres mécaniques), en feuilles Format A3 (420 mm x 297 mm).

Sous-position 2922.00

Papiers et cartons des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par des fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique autres en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format dont un cote mesure 297mm et l'autre mesure 210 mm (format a4)

Autres papiers et cartons couchés au kaolin (pour écriture/impression, avec plus de 10% de fibres mécaniques), en feuilles Format A4 (297 mm x 210 mm).

Sous-position 2923.00

Papiers et cartons des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par des fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique autres en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format dont un cote mesure 210 mm et l'autre mesure 148 mm (format a5)

Autres papiers et cartons couchés au kaolin (pour écriture/impression, avec plus de 10% de fibres mécaniques), en feuilles Format A5 (210 mm x 148 mm).

Sous-position 2929.00

Papiers et cartons des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par des fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique autres en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format sous autres formats

Autres papiers et cartons couchés au kaolin (pour écriture/impression, avec plus de 10% de fibres mécaniques), en feuilles (autres formats).

Sous-position 3110.00

Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques blanchis uniformement dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par des fibres de bois obtenues par un procede chimique, d'un poids au m2 n'excedant pas 150 g en rouleaux

Papiers et cartons Kraft couchés au kaolin, blanchis uniformément, poids n'excédant pas 150 g/m², en rouleaux.

Sous-position 3120.00

Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques blanchis uniformement dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par des fibres de bois obtenues par un procede chimique, d'un poids au m2 n'excedant pas 150 g en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format

Papiers et cartons Kraft couchés au kaolin, blanchis uniformément, poids n'excédant pas 150 g/m², en feuilles de forme carrée ou rectangulaire.

Sous-position 3210.00

Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques blanchis uniformement dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par des fibres de bois obtenues par un procede chimique, d'un poids au m2 excedant 150 g en rouleaux

Papiers et cartons Kraft couchés au kaolin, blanchis uniformément, poids excédant 150 g/m², en rouleaux.

Sous-position 3220.00

Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques blanchis uniformement dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par des fibres de bois obtenues par un procede chimique, d'un poids au m2 excedant 150 g en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format

Papiers et cartons Kraft couchés au kaolin, blanchis uniformément, poids excédant 150 g/m², en feuilles de forme carrée ou rectangulaire.

Sous-position 3910.00

Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques autres en rouleaux

Autres papiers et cartons Kraft couchés au kaolin (non blanchis ou utilisés pour l'écriture/impression), en rouleaux.

Sous-position 3920.00

Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques autres en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format

Autres papiers et cartons Kraft couchés au kaolin (non blanchis ou utilisés pour l'écriture/impression), en feuilles de forme carrée ou rectangulaire.

Sous-position 9210.00

Autres papiers et cartons multicouches en rouleaux

Autres papiers et cartons multicouches couchés au kaolin, en rouleaux.

Sous-position 9220.00

Autres papiers et cartons multicouches en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format

Autres papiers et cartons multicouches couchés au kaolin, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire.

Sous-position 9910.00

Autres papiers et cartons autres en rouleaux

Autres papiers et cartons (non multicouches) couchés au kaolin, en rouleaux.

Sous-position 9920.00

Autres papiers et cartons autres en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format

Autres papiers et cartons (non multicouches) couchés au kaolin, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire.