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Section 13
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre
Chapitre 70
Verre et ouvrages en verre.
Rangée 05
Glace (verre flotte et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, meme à couche absorbante reflechissante, ou non reflechissante, mais non autrement travaillee.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Glace (verre flotte et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, meme à couche absorbante reflechissante, ou non reflechissante, mais non autrement travaillee.

Sous-position 1010.00

Glace non armee, a couche absorbante, reflechissante ou non reflechissante a couche non reflechissante

Glace (verre flotté ou poli) non armée, avec une couche absorbante/réfléchissante/non réfléchissante, spécifiquement avec une couche non réfléchissante.

Sous-position 1091.00

Glace non armee, a couche absorbante, reflechissante ou non reflechissante autres d'une epaisseur n'excedant pas 3,5 mm

Glace (verre flotté ou poli) non armée, avec une couche absorbante ou réfléchissante (autres que non réfléchissante), d'une épaisseur maximale de 3,5 mm.

Sous-position 1092.00

Glace non armee, a couche absorbante, reflechissante ou non reflechissante autres d'une epaisseur excedant 3,5 mm mais n'excedant pas 4,5 mm

Glace (verre flotté ou poli) non armée, avec une couche absorbante ou réfléchissante (autres que non réfléchissante), d'une épaisseur comprise entre 3,5 mm et 4,5 mm inclus.

Sous-position 1093.00

Glace non armee, a couche absorbante, reflechissante ou non reflechissante autres d'une epaisseur excedant 4,5 mm

Glace (verre flotté ou poli) non armée, avec une couche absorbante ou réfléchissante (autres que non réfléchissante), d'une épaisseur supérieure à 4,5 mm.

Sous-position 2110.00

Autre glace non armee coloree dans la masse, opacifiee, plaquee (doublee) ou simplement doucie d'une epaisseur n'excedant pas 3,5 mm

Autre glace non armée, colorée dans la masse, opacifiée, ou simplement doucie/polie, d'une épaisseur maximale de 3,5 mm.

Sous-position 2120.00

Autre glace non armee coloree dans la masse, opacifiee, plaquee (doublee) ou simplement doucie d'une epaisseur excedant 3,5 mm mais n'excedant pas 4,5 mm

Autre glace non armée, colorée dans la masse, opacifiée, ou simplement doucie/polie, d'une épaisseur comprise entre 3,5 mm et 4,5 mm inclus.

Sous-position 2130.00

Autre glace non armee coloree dans la masse, opacifiee, plaquee (doublee) ou simplement doucie d'une epaisseur excedant 4,5 mm

Autre glace non armée, colorée dans la masse, opacifiée, ou simplement doucie/polie, d'une épaisseur supérieure à 4,5 mm.

Sous-position 2910.00

Autre glace non armee autres d'une epaisseur n'excedant pas 3,5 mm

Autre glace non armée (verre clair ou flotté), d'une épaisseur maximale de 3,5 mm.

Sous-position 2920.00

Autre glace non armee autres d'une epaisseur excedant 3,5 mm mais n'excedant pas 4,5 mm

Autre glace non armée (verre clair ou flotté), d'une épaisseur comprise entre 3,5 mm et 4,5 mm inclus.

Sous-position 2930.00

Autre glace non armee autres d'une epaisseur excedant 4,5 mm

Autre glace non armée (verre clair ou flotté), d'une épaisseur supérieure à 4,5 mm.

Sous-position 3010.00

Glace armee a couche non reflechissante

Glace (verre flotté ou poli) armée (avec treillis métallique), à couche non réfléchissante.

Sous-position 3090.00

Glace armee autres

Glace (verre flotté ou poli) armée, autre qu'à couche non réfléchissante (e.g., clair ou à couche réfléchissante/absorbante).