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Section 14
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, metaux precieux, plaques ou doubles de metaux precieux et ouvrages en ces matieres, bijouterie de fantaisie, monnaies
Chapitre 71
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, metaux precieux, plaques ou doubles de metaux precieux et ouvrages en ces matieres, bijouterie de fantaisie, monnaies.
Rangée 16
Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthetiques ou reconstituees.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthetiques ou reconstituees.

Sous-position 1010.00

Ouvrages en perles fines ou de culture pour usages industriels

Perles fines ou de culture utilisées pour la fabrication de composants ou d'instruments destinés à l'industrie (ex: médecine, mécanique de précision).

Sous-position 1091.00

Articles de parure en perles fines ou de culture

Bijoux et articles de parure (colliers, bracelets) composés de perles fines ou de culture.

Sous-position 1099.00

Autres ouvrages en perles fines ou de culture

Autres objets (non industriels et non articles de parure) contenant ou faits de perles fines ou de culture (ex: boîtes incrustées).

Sous-position 2011.00

Ouvrages en pierres gemmes pour usages industriels

Ouvrages et pièces techniques fabriquées à partir de pierres gemmes naturelles (diamants, rubis, saphirs) pour des applications industrielles.

Sous-position 2012.00

Ouvrages en pierres synthétiques pour usages industriels

Ouvrages et pièces fabriquées à partir de pierres synthétiques (ex: diamants synthétiques) pour des applications industrielles.

Sous-position 2091.10

Articles de parure en pierres gemmes naturelles

Bijoux de luxe et articles de parure ornés de pierres gemmes naturelles (diamants, émeraudes, etc.).

Sous-position 2091.90

Autres ouvrages en pierres gemmes naturelles

Objets décoratifs ou utilitaires (non industriels et non bijoux) faits de pierres gemmes naturelles (ex: objets sculptés).

Sous-position 2092.10

Articles de parure en pierres synthétiques

Bijoux de parure ornés de pierres synthétiques ou reconstituées.

Sous-position 2092.90

Autres ouvrages en pierres synthétiques

Objets décoratifs ou utilitaires (non industriels et non bijoux) faits de pierres synthétiques ou reconstituées.