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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 73
Ouvrages en fonte, fer ou acier.
Rangée 24
Articles d'hygiene ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Articles d'hygiene ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.

Sous-position 1000.00

Eviers et lavabos en aciers inoxydables

Éviers (pour cuisine) et lavabos (pour salle de bain) fixes, fabriqués en aciers inoxydables (inox) pour usage sanitaire ou d'hygiène.

Sous-position 2100.00

Baignoires en fonte, meme emaillees

Baignoires et bassins pour le bain, fabriqués en fonte, qu'elles soient revêtues d'émail ou non.

Sous-position 2910.00

Baignoires autres en aciers inoxydables

Baignoires et bassins pour le bain, autres qu'en fonte, fabriqués en aciers inoxydables.

Sous-position 2990.00

Baignoires autres autres

Autres baignoires en fer ou en acier, non classées précédemment (ni en fonte, ni en acier inoxydable).

Sous-position 9010.00

Autres, y compris les parties eviers et lavabos autre qu?en aciers inoxydables

Éviers et lavabos fixes pour usage domestique ou sanitaire, fabriqués en fer, en fonte ou en acier ordinaire (non inoxydables), y compris ceux émaillés.

Sous-position 9020.00

Autres, y compris les parties reservoirs de chasse meme equipes de leur mecanisme

Réservoirs de chasse (chasses d'eau) pour toilettes, fabriqués en fonte, fer ou acier, même s'ils sont déjà équipés de leur mécanisme de rinçage.

Sous-position 9030.00

Autres, y compris les parties autres articles d'hygiene ou de toilette

Autres articles fixes d'hygiène ou de toilette en fonte, fer ou acier, non classés précédemment (ex: bidets, urinoirs, porte-serviettes fixes, etc.).

Sous-position 9040.00

Autres, y compris les parties parties

Parties et pièces détachées des articles d'hygiène ou de toilette en fonte, fer ou acier, non classées ailleurs.