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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 52
Machines a coudre, autres que les machines a coudre les feuillets du n 84.40, meubles, embases et couvercles specialement con?us pour machines a coudre, aiguilles pour machines a coudre.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Machines a coudre, autres que les machines a coudre les feuillets du N 84.40, meubles, embases et couvercles specialement con?us pour machines a coudre, aiguilles pour machines a coudre.

Sous-position 1010.00

Collections destinees aux industries de montage

Machines à coudre de type ménager présentées sous forme de collections destinées aux industries de montage (SKD).

Sous-position 1020.00

Collections dites ckd

Machines à coudre de type ménager présentées sous forme de collections dites CKD.

Sous-position 1091.00

Manuelles ou a pedale

Machines à coudre de type ménager (autres que collections CKD/SKD), fonctionnant manuellement ou à pédale.

Sous-position 1092.00

Munies d'un moteur electrique d'une puissance de sortie n'excedant pas 120 watts

Machines à coudre de type ménager, équipées d'un moteur électrique dont la puissance de sortie n'excède pas 120 watts.

Sous-position 1093.00

Avec moteur mais presentees sans moteur, dont la tete de la machine pese 16 kg au maximum

Machines à coudre de type ménager conçues pour fonctionner avec un moteur, mais présentées sans celui-ci, et dont la tête de la machine pèse 16 kg au maximum.

Sous-position 2110.00

Pour coudre les cuirs ou les peaux

Unités automatiques de machines à coudre industrielles destinées à coudre les cuirs ou les peaux.

Sous-position 2120.00

Pour coudre les tissus

Unités automatiques de machines à coudre industrielles destinées à coudre les tissus (autres que cuirs/peaux).

Sous-position 2190.00

Autres

Autres unités automatiques de machines à coudre industrielles, non destinées à coudre spécifiquement les cuirs, peaux ou tissus.

Sous-position 2910.00

Pour coudre les cuirs ou les peaux

Autres machines à coudre industrielles (non automatiques) destinées à coudre les cuirs ou les peaux.

Sous-position 2920.00

Pour coudre les tissus

Autres machines à coudre industrielles (non automatiques) destinées à coudre les tissus.

Sous-position 2990.00

Autres

Autres machines à coudre industrielles (non automatiques et non spécifiquement pour cuirs/peaux ou tissus).

Sous-position 3000.00

Aiguilles pour machines a coudre

Aiguilles spécifiquement conçues pour être utilisées dans les machines à coudre du N° 84.52.

Sous-position 9010.00

De type menager

Meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre de type ménager, ainsi que leurs parties et autres parties de ces machines.

Sous-position 9090.00

Autres

Meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre industrielles, ainsi que leurs parties et autres parties de ces machines (autres que de type ménager).