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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 81
Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudieres, reservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les detendeurs et les vannes thermostatiques.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudieres, reservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les detendeurs et les vannes thermostatiques.

Sous-position 1010.00

Détendeur de gaz (capacité ≤ 50 m³/heure)

Dispositif de régulation utilisé pour réduire et maintenir la pression d'un gaz à une valeur souhaitée, avec un débit maximal de 50 m³/heure. Couramment utilisé dans les installations domestiques ou petites industrielles.

Sous-position 1020.00

Détendeur de gaz (capacité 50 m³/heure)

Dispositif de régulation haute capacité (> 50 m³/heure) servant à abaisser et stabiliser la pression du gaz dans les grands réseaux ou les installations industrielles lourdes.

Sous-position 1030.00

Équipement de conversion gpl/gaz naturel pour carburant

Ensemble des dispositifs, y compris les détendeurs, nécessaires pour adapter un moteur ou un système de combustion afin qu'il puisse utiliser le GPL ou le gaz naturel comme carburant.

Sous-position 2010.00

Vannes pour transmissions oléo-hydrauliques

Composants de robinetterie essentiels pour contrôler le débit et la pression du fluide dans les systèmes de transmission hydraulique à base d'huile.

Sous-position 2020.00

Vannes pour transmissions pneumatiques

Vannes utilisées pour diriger, réguler ou contrôler le flux d'air comprimé dans les systèmes de transmission pneumatique.

Sous-position 3011.00

Clapets/soupapes de retenue manuels en fer

Clapets ou soupapes de retenue conçus pour empêcher le retour de fluide, actionnés manuellement, et fabriqués en fer.

Sous-position 3012.00

Clapets/soupapes de retenue manuels en acier

Clapets ou soupapes de retenue robustes, actionnés manuellement, utilisés pour le contrôle du flux dans les canalisations, fabriqués en acier.

Sous-position 3019.00

Autres clapets/soupapes de retenue manuels

Clapets ou soupapes de retenue actionnés manuellement, fabriqués à partir de matériaux autres que le fer ou l'acier (ex: bronze, laiton, plastique).

Sous-position 3090.00

Autres clapets et soupapes de retenue

Inclut tous les clapets et soupapes de retenue non actionnés manuellement, tels que ceux à ressort ou automatisés, pour empêcher le retour de flux.

Sous-position 4010.00

Vannes de sécurité pour puits de pétrole/gaz naturel

Dispositifs de sécurité essentiels (soupapes de trop-plein ou de sûreté) conçus spécifiquement pour réguler la pression et prévenir les surpressions dangereuses dans les puits d'extraction de pétrole ou de gaz naturel.

Sous-position 4091.00

Soupapes de trop-plein ou de sûreté, manuelles (autres)

Soupapes utilisées pour libérer l'excès de pression ou de fluide, commandées manuellement, et non spécifiques aux puits de pétrole ou de gaz.

Sous-position 4092.00

Soupapes de trop-plein ou de sûreté, à commande hydraulique

Soupapes de sécurité et de décharge dont le mécanisme d'ouverture/fermeture est actionné par un système hydraulique (fluide sous pression).

Sous-position 4093.00

Soupapes de trop-plein ou de sûreté, à commande pneumatique

Soupapes de sécurité et de décharge dont le mécanisme est actionné par l'air comprimé (commande pneumatique).

Sous-position 4094.00

Soupapes de trop-plein ou de sûreté, à commande électrique

Soupapes de sécurité utilisées pour la régulation de la pression, commandées par des mécanismes électriques (solénoïdes, moteurs).

Sous-position 4099.00

Autres soupapes de trop-plein ou de sûreté (non spécifiées)

Catégorie regroupant toutes les autres soupapes de décharge et de sûreté qui ne sont ni manuelles, ni hydrauliques, ni pneumatiques, ni électriques.

Sous-position 8011.00

Robinets mélangeurs et mitigeurs (sanitaire)

Robinetterie sanitaire utilisée pour mélanger l'eau chaude et l'eau froide, incluant les mélangeurs (réglage séparé) et les mitigeurs (réglage unique ou thermostatique).

Sous-position 8019.10

Robinets sanitaires pour lavabos, douches, etc. (autres)

Robinets sanitaires non mélangeurs ou mitigeurs, destinés à être installés sur des lavabos, bidets, douches, baignoires ou éviers.

Sous-position 8019.90

Autres articles de robinetterie sanitaire

Tous les autres articles de robinetterie sanitaire qui ne sont ni mélangeurs/mitigeurs ni destinés aux équipements de base (lavabos, douches, etc.).

Sous-position 8021.00

Robinets pour radiateurs de chauffage central

Vannes et robinets de régulation spécialement conçus pour être installés sur les radiateurs des systèmes de chauffage central (souvent thermostatiques).

Sous-position 8022.00

Robinets pour autres appareils de chauffage

Articles de robinetterie utilisés spécifiquement pour réguler le fluide (eau, gaz, huile) dans des appareils de chauffage autres que les radiateurs centraux (ex: chaudières, chauffe-eau industriels).

Sous-position 8023.00

Robinets pour appareils de cuisson

Robinets et vannes de contrôle pour le gaz ou d'autres fluides utilisés dans les appareils de cuisson domestiques ou industriels (cuisinières, fours).

Sous-position 8091.00

Robinets de tireuses pour remplissage de bouteilles

Robinets utilisés sur les machines de tirage ou d'embouteillage pour contrôler le flux de liquide lors du remplissage des bouteilles.

Sous-position 8092.00

Robinets pour cuves, tonneaux, barils et récipients

Dispositifs de robinetterie conçus pour la vidange ou le contrôle du flux de liquides stockés dans de grands contenants comme des cuves, tonneaux ou barils.

Sous-position 8093.00

Vannes pour réseaux d'irrigation

Vannes de contrôle utilisées spécifiquement dans les systèmes d'irrigation (agriculture) pour gérer le débit et la distribution de l'eau.

Sous-position 8094.00

Valves pour pneumatiques et chambres à air

Valves Schrader ou similaires utilisées pour gonfler et maintenir la pression de l'air dans les pneus et les chambres à air de véhicules ou de vélos.

Sous-position 8095.00

Vannes et robinets pour canalisations de gaz

Robinets et vannes de coupure ou de régulation spécifiquement adaptés aux conduites de gaz, assurant sécurité et contrôle.

Sous-position 8096.00

Vannes et robinets pour canalisations de liquides

Dispositifs de robinetterie utilisés pour contrôler, isoler ou réguler le flux de liquides dans les réseaux de tuyauteries (eau, produits chimiques, etc.).

Sous-position 8097.00

Vannes et articles similaires de régulation ou de contrôle

Catégorie générale pour les vannes et dispositifs qui servent principalement à ajuster ou à maintenir des paramètres (débit, pression, température) dans les systèmes de fluides.

Sous-position 8099.00

Autres articles de robinetterie et organes similaires

Tous les autres articles de robinetterie non classés précédemment, utilisés dans les tuyauteries, chaudières, réservoirs ou contenants similaires.

Sous-position 9000.00

Parties d'articles de robinetterie et organes similaires

Pièces détachées ou composants destinés à être incorporés dans les robinets, vannes, détendeurs et autres organes similaires pour tuyauteries ou réservoirs.