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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 85
Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils.
Rangée 12
Appareils electriques d'eclairage ou de signalisation (a l'exclusion des articles du n 85.39), essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee electriques, des types utilises pour cycles ou automobiles.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Appareils electriques d'eclairage ou de signalisation (a l'exclusion des articles du N 85.39), essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee electriques, des types utilises pour cycles ou automobiles.

Sous-position 1010.00

Dynamos d'éclairage pour bicyclettes

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Appareils electriques d'eclairage ou de signalisation (a l'exclusion des articles du N 85.39), essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee electriques, des types utilises pour cycles ou automobiles. > Appareils d'eclairage ou de signalisation visuelle des types utilises pour les bicyclettes > Dynamos d'eclairage

Sous-position 1020.00

Autres appareils d'éclairage ou de signalisation pour bicyclettes

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Appareils electriques d'eclairage ou de signalisation (a l'exclusion des articles du N 85.39), essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee electriques, des types utilises pour cycles ou automobiles. > Appareils d'eclairage ou de signalisation visuelle des types utilises pour les bicyclettes > Autres appareils d'eclairage ou de signalisation des types utilises pour les bicyclettes

Sous-position 2011.00

Phares pour véhicules automobiles

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Appareils electriques d'eclairage ou de signalisation (a l'exclusion des articles du N 85.39), essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee electriques, des types utilises pour cycles ou automobiles. > Autres appareils d'eclairage ou de signalisation visuelle > Appareilsd'eclairage > Phares

Sous-position 2012.00

Lampes pour l'éclairage de l'intérieur des voitures automobiles

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Appareils electriques d'eclairage ou de signalisation (a l'exclusion des articles du N 85.39), essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee electriques, des types utilises pour cycles ou automobiles. > Autres appareils d'eclairage ou de signalisation visuelle > Appareilsd'eclairage > Lampes pour l'eclairage de l'interieur des voitures automobiles

Sous-position 2019.00

Autres appareils d'éclairage pour véhicules ou cycles

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Appareils electriques d'eclairage ou de signalisation (a l'exclusion des articles du N 85.39), essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee electriques, des types utilises pour cycles ou automobiles. > Autres appareils d'eclairage ou de signalisation visuelle > Appareilsd'eclairage > Autres appareilsd'eclairage

Sous-position 2021.00

Feux fixes (signalisation visuelle)

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Appareils electriques d'eclairage ou de signalisation (a l'exclusion des articles du N 85.39), essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee electriques, des types utilises pour cycles ou automobiles. > Autres appareils d'eclairage ou de signalisation visuelle > Appareils de signalisation visuelle > Feux fixes

Sous-position 2022.00

Feux avertisseurs de manœuvre (clignotants)

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Appareils electriques d'eclairage ou de signalisation (a l'exclusion des articles du N 85.39), essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee electriques, des types utilises pour cycles ou automobiles. > Autres appareils d'eclairage ou de signalisation visuelle > Appareils de signalisation visuelle > Feux avertisseurs de manoeuvre

Sous-position 2023.00

Gyrophares et barres lumineuses pour véhicules spéciaux

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Appareils electriques d'eclairage ou de signalisation (a l'exclusion des articles du N 85.39), essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee electriques, des types utilises pour cycles ou automobiles. > Autres appareils d'eclairage ou de signalisation visuelle > Appareils de signalisation visuelle > Signaux lumineux (du type gyrophare ou du type barre lumineuse) pour taxis, voitures de police, voitures de pompiers, ambulances et voitures similaires

Sous-position 2029.00

Autres appareils de signalisation visuelle

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Appareils electriques d'eclairage ou de signalisation (a l'exclusion des articles du N 85.39), essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee electriques, des types utilises pour cycles ou automobiles. > Autres appareils d'eclairage ou de signalisation visuelle > Appareils de signalisation visuelle > Autres

Sous-position 3010.00

Avertisseurs électriques antivol pour véhicules automobiles

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Appareils electriques d'eclairage ou de signalisation (a l'exclusion des articles du N 85.39), essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee electriques, des types utilises pour cycles ou automobiles. > Appareils de signalisation acoustique > Avertisseurs electriques pour la protection contre le vol des types utilises pour vehicules automobiles

Sous-position 3020.00

Avertisseurs sonores (sirènes)

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Appareils electriques d'eclairage ou de signalisation (a l'exclusion des articles du N 85.39), essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee electriques, des types utilises pour cycles ou automobiles. > Appareils de signalisation acoustique > Avertisseurs sonores (sirenes)

Sous-position 3030.00

Capteur sonore de stationnement pour véhicules automobiles

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Appareils electriques d'eclairage ou de signalisation (a l'exclusion des articles du N 85.39), essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee electriques, des types utilises pour cycles ou automobiles. > Appareils de signalisation acoustique > Capteur sonore de stationnement des types utilises pour vehicules automobiles

Sous-position 3090.00

Autres appareils de signalisation acoustique

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Appareils electriques d'eclairage ou de signalisation (a l'exclusion des articles du N 85.39), essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee electriques, des types utilises pour cycles ou automobiles. > Appareils de signalisation acoustique > Autres

Sous-position 4010.00

Essuie-glaces

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Appareils electriques d'eclairage ou de signalisation (a l'exclusion des articles du N 85.39), essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee electriques, des types utilises pour cycles ou automobiles. > Essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee > Essuie-glaces

Sous-position 4020.00

Dégivreurs ou dispositifs antibuée

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Appareils electriques d'eclairage ou de signalisation (a l'exclusion des articles du N 85.39), essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee electriques, des types utilises pour cycles ou automobiles. > Essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee > Degivreurs ou dispositifs antibuee

Sous-position 9010.00

Parties d'appareils d'éclairage (pour véhicules ou cycles)

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Appareils electriques d'eclairage ou de signalisation (a l'exclusion des articles du N 85.39), essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee electriques, des types utilises pour cycles ou automobiles. > Parties > D'appareils d'eclairage

Sous-position 9020.00

Parties d'appareils de signalisation

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Appareils electriques d'eclairage ou de signalisation (a l'exclusion des articles du N 85.39), essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee electriques, des types utilises pour cycles ou automobiles. > Parties > D'appareils de signalisation

Sous-position 9090.00

Autres parties d'appareils électriques de véhicules

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Appareils electriques d'eclairage ou de signalisation (a l'exclusion des articles du N 85.39), essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee electriques, des types utilises pour cycles ou automobiles. > Parties > Autres