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Section 17
Materiel de transport
Chapitre 89
Navigation maritime ou fluviale.
Rangée 03
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport, bateaux a rames et cano?s.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport, bateaux a rames et cano?s.

Sous-position 1100.00

Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids a vide sans moteur n'excedant pas 100 kg

Petits bateaux pneumatiques (annexes, petits Zodiac) motorisés ou prêts à l'être, d'un poids léger.

Sous-position 1200.00

Non conçus pour etre utilises avec un moteur et d'un poids a vide n'excedant pas 100 kg

Petits bateaux pneumatiques légers, conçus pour être utilisés à la rame ou non motorisés.

Sous-position 1900.00

Autres

Tous les autres bateaux gonflables non couverts par les sous-positions précédentes (poids à vide supérieur à 100 kg, ou cas spécifiques).

Sous-position 2110.00

Bateaux a voile pour la pratique du sport

Petits voiliers ou dériveurs conçus pour la compétition ou la navigation sportive, mesurant moins de 7,5 mètres.

Sous-position 2190.00

Autres

Petits voiliers de plaisance ou de croisière dont la longueur ne dépasse pas 7,5 mètres.

Sous-position 2210.00

Bateaux a voile pour la pratique du sport

Voiliers de course ou de compétition de taille moyenne.

Sous-position 2290.00

Autres

Yachts à voile de croisière ou de plaisance, de taille moyenne.

Sous-position 2310.00

Bateaux a voile pour la pratique du sport

Grands voiliers de course ou de haute compétition.

Sous-position 2390.00

Autres

Très grands yachts à voile ou voiliers de luxe.

Sous-position 3100.00

D'une longueur n'excedant pas 7,5 m

Petits bateaux à moteur (inboard) de plaisance, dont la longueur n'excède pas 7,5 mètres.

Sous-position 3200.00

D'une longueur excedant 7,5 m mais n'excedant pas 24 m

Yachts à moteur de taille moyenne (inboard).

Sous-position 3300.00

D'une longueur excedant 24 m

Grands yachts à moteur de luxe (superyachts), dont la longueur excède 24 mètres.

Sous-position 9310.00

Bateaux pour la pratique du sport

Petits bateaux de sport (ski nautique, wakeboard) ou de compétition (aviron, canoë-kayak) d'une longueur n'excédant pas 7,5 mètres.

Sous-position 9320.00

Scooters des mers (jet ski)

Motomarines personnelles (PWC), communément appelées jet-skis, utilisées pour le loisir aquatique.

Sous-position 9330.00

Bateaux a pedales (pedalos)

Embarcations de loisir propulsées par pédalage (pédalos).

Sous-position 9390.00

Autres

Toutes autres embarcations de plaisance ou de sport de petite taille (moins de 7,5 m) non spécifiées (kayaks, planches à voile, etc.).

Sous-position 9910.00

Bateaux pour la pratique du sport

Bateaux de compétition ou de sport dont la longueur excède 7,5 mètres (grands voiliers de course non motorisés, bateaux d'aviron de haute mer).

Sous-position 9990.00

Autres

Autres embarcations de plaisance ou de sport de plus de 7,5 mètres non couvertes ailleurs.