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Section 18
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, horlogerie, instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Chapitre 90
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, parties et accessoires de ces instruments ou appareils.
Rangée 21
Articles et appareils d'orthopedie, y compris les ceintures et bandages medico-chirurgicaux et les bequilles, attelles, gouttieres et autres articles et appareils pour fractures, articles et appareils de prothese, appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils a tenir a la main, a porter sur la personne ou a implanter dans l'organisme, afin de compenser une deficience
Liste des sous-positions dans cette rangée

Articles et appareils d'orthopedie, y compris les ceintures et bandages medico-chirurgicaux et les bequilles, attelles, gouttieres et autres articles et appareils pour fractures, articles et appareils de prothese, appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils a tenir a la main, a porter sur la personne ou a implanter dans l'organisme, afin de compenser une deficience

Sous-position 1010.00

Articles et appareils d'orthopedie

Articles et appareils utilisés pour prévenir ou corriger des déformations du corps ou pour soutenir des parties du corps après une blessure ou une intervention chirurgicale (par exemple, corsets orthopédiques, chaussures spéciales, supports).

Sous-position 1020.00

Articles et appareils pour fractures

Béquilles, attelles, gouttières et autres articles et appareils spécialement conçus pour le traitement et le maintien des fractures.

Sous-position 1030.00

Appareil orthopedique d'aide a la marche, connu sous le nom de deambulateur

Appareil orthopédique d'aide à la marche, souvent appelé déambulateur ou rollator, utilisé pour soutenir les personnes ayant des difficultés à se déplacer.

Sous-position 2110.00

Dents artificielles en métaux précieux ou doubles ou plaques de métaux précieux

Dents artificielles (prothèses dentaires) fabriquées en métaux précieux ou en métaux revêtus ou plaqués de métaux précieux.

Sous-position 2191.00

Dents artificielles en matieres plastiques

Dents artificielles (prothèses dentaires) fabriquées principalement en matières plastiques.

Sous-position 2192.00

Dents artificielles en porcelaine

Dents artificielles (prothèses dentaires) fabriquées principalement en porcelaine ou céramique.

Sous-position 2199.00

Dents artificielles en autres matieres

Dents artificielles (prothèses dentaires) fabriquées à partir de matières non spécifiées ailleurs (par exemple, résines composites autres que plastiques, métaux non précieux).

Sous-position 2910.00

Autres appareils de prothèse dentaire en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doubles de métaux precieux

Autres prothèses dentaires complètes ou partielles (cadres, couronnes, ponts, etc.), à l'exclusion des dents artificielles, fabriquées en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés de métaux précieux.

Sous-position 2920.00

Autres appareils de prothèse dentaire en matieres plastiques

Autres prothèses dentaires (telles que bases de prothèses, appareils d'orthodontie, couronnes, ponts) fabriquées principalement en matières plastiques.

Sous-position 2990.00

Autres appareils de prothèse dentaire en autres matieres

Autres prothèses dentaires (non constituées de dents artificielles) fabriquées en matières autres que les métaux précieux ou les matières plastiques (par exemple, céramique, métaux non précieux).

Sous-position 3100.00

Prothèses articulaires

Articles de prothèse destinés à remplacer ou restaurer la fonction d'une articulation (exemples : prothèses de hanche, de genou).

Sous-position 3910.00

Articles de prothese oculaire

Prothèses oculaires (yeux artificiels) utilisées pour remplacer l'œil manquant.

Sous-position 3920.00

Protheses valvulaires cardiaques

Dispositifs implantables conçus pour remplacer ou réparer les valves cardiaques défectueuses.

Sous-position 3930.00

Autres articles et appareils de prothese

Tous les autres articles et appareils de prothèse non spécifiquement mentionnés (exemples : membres artificiels, seins artificiels).

Sous-position 4000.00

Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, a l'exclusion des parties et accessoires

Appareils auditifs utilisés par les personnes sourdes ou malentendantes pour amplifier le son, à l'exclusion de leurs pièces et accessoires.

Sous-position 5000.00

Stimulateurs cardiaques, a l'exclusion des parties et accessoires

Appareils implantables (pacemakers) qui régulent le rythme cardiaque, à l'exclusion de leurs pièces et accessoires.

Sous-position 9000.00

Autres articles et appareils d'orthopedie

Tous les autres articles et appareils (y compris les parties et accessoires de stimulateurs cardiaques et d'appareils auditifs) conçus pour compenser une déficience ou une infirmité.