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Section 18

Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, horlogerie, instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ou appareils

Chapitre 90

Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision, instruments et appareils medico-chirurgicaux, parties et accessoires de ces instruments ou appareils.

Rangée 28

Compteurs de gaz, de liquides ou d'electricite, y compris les compteurs pour leur etalonnage.

Liste des sous-positions dans cette rangée

Compteurs de gaz, de liquides ou d'electricite, y compris les compteurs pour leur etalonnage.

Sous-position 1010.00

Compteurs de gaz de consommation (compteurs d'abonnés)

Appareils utilisés pour mesurer le volume de gaz naturel ou de ville consommé par les ménages ou les entreprises (compteurs d'abonnés).

Sous-position 1020.00

Compteurs de gaz de production

Appareils utilisés pour mesurer le volume de gaz produit, souvent à la tête de puits ou dans les installations de traitement du gaz.

Sous-position 1030.00

Compteurs de gaz des stations-service

Compteurs spécifiques utilisés dans les stations-service pour mesurer le volume de gaz (GNL, GNC) délivré aux véhicules.

Sous-position 1040.00

Compteurs de gaz de contrôle ou d'étalonnage

Compteurs de haute précision utilisés pour le contrôle, la vérification ou l'étalonnage d'autres compteurs de gaz.

Sous-position 1090.00

Autres compteurs de gaz

Comprend tous les autres types de compteurs de gaz non spécifiquement classés.

Sous-position 2011.00

Compteurs d'eau de consommation (compteurs d'abonnés)

Appareils utilisés pour mesurer la quantité d'eau consommée par les ménages ou les entreprises (compteurs d'abonnés).

Sous-position 2012.00

Compteurs d'eau de production

Appareils utilisés pour mesurer le volume d'eau produit ou pompé, souvent dans les installations de distribution ou de traitement de l'eau.

Sous-position 2013.00

Compteurs d'eau de contrôle ou d'étalonnage

Compteurs de haute précision utilisés pour le contrôle, la vérification ou l'étalonnage d'autres compteurs d'eau.

Sous-position 2019.00

Autres compteurs d'eau

Comprend tous les autres types de compteurs d'eau non spécifiquement classés.

Sous-position 2021.00

Compteurs de carburant

Instruments utilisés pour mesurer le volume de carburants liquides (essence, diesel, etc.), souvent dans les pompes de distribution ou les installations de stockage.

Sous-position 2022.00

Compteurs de pétrole

Instruments utilisés pour mesurer le volume de pétrole brut ou d'autres hydrocarbures bruts, souvent dans l'industrie pétrolière et gazière.

Sous-position 2029.00

Autres compteurs de liquides (autres que l'eau)

Comprend tous les autres types de compteurs de liquides (autres que l'eau, le carburant et le pétrole) non spécifiquement classés.

Sous-position 3010.00

Compteurs d'électricité de consommation (compteurs d'abonnés)

Appareils utilisés pour mesurer la quantité d'énergie électrique consommée par les ménages ou les entreprises (compteurs domestiques ou industriels).

Sous-position 3020.00

Compteurs d'électricité de production

Appareils utilisés pour mesurer la quantité d'énergie électrique produite par une centrale ou une installation (production d'énergie).

Sous-position 3090.00

Autres compteurs d'électricité

Comprend tous les autres types de compteurs d'électricité, y compris les compteurs de contrôle ou d'étalonnage, non spécifiquement classés.

Sous-position 9010.00

Assemblages électroniques pour compteurs (gaz, liquides ou électricité)

Modules ou cartes électroniques assemblées destinées à être utilisées comme parties ou accessoires des compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité.

Sous-position 9020.00