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Section 20
Marchandises et produits divers
Chapitre 94
Meubles, mobilier medico-chirurgical, articles de literie et similaires, luminaires et appareils d?eclairage non denommes ni compris ailleurs, lampes-reclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, constructions prefabriquees
Rangée 04
Sommiers, articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, edredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourres ou garnis interieurement de toutes matieres, y compris ceux en caoutchouc alveolaire ou en matieres plastiques alveolaire, recouverts ou non
Liste des sous-positions dans cette rangée

Sommiers, articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, edredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourres ou garnis interieurement de toutes matieres, y compris ceux en caoutchouc alveolaire ou en matieres plastiques alveolaire, recouverts ou non

Sous-position 1010.00

Sommiers métalliques

Cadres ou bases de lits (sommiers) fabriqués entièrement en métal, destinés à supporter les matelas.

Sous-position 1090.00

Autres sommiers

Cadres ou bases de lits (sommiers) fabriqués à partir de matériaux autres que le métal (bois, plastique renforcé, etc.).

Sous-position 2110.00

Matelas en caoutchouc alvéolaire

Matelas fabriqués à partir de caoutchouc cellulaire (mousse de caoutchouc), recouverts ou non.

Sous-position 2120.00

Matelas en matières plastiques alvéolaires

Matelas fabriqués à partir de matières plastiques cellulaires (mousse de polyuréthane, par exemple), recouverts ou non.

Sous-position 2910.00

Matelas à ressorts métalliques

Matelas fabriqués à partir d'autres matériaux (non cellulaires), incorporant des ressorts métalliques.

Sous-position 2991.00

Autres matelas rembourrés à la main

Matelas rembourrés ou garnis à la main, utilisant des matériaux autres que les ressorts métalliques ou les matières cellulaires.

Sous-position 2999.00

Autres matelas

Tous les autres types de matelas non spécifiés dans les catégories précédentes.

Sous-position 3000.00

Sacs de couchage

Enveloppes isolantes rembourrées destinées à dormir, principalement utilisées pour le camping ou les activités de plein air.

Sous-position 4000.00

Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes

Articles de literie rembourrés ou garnis, utilisés pour couvrir le lit ou pour la chaleur, tels que les dessus-de-lit, les édredons et les couettes.

Sous-position 9010.00

Protège-matelas

Housses ou tampons de protection destinés à recouvrir la surface du matelas pour le protéger.

Sous-position 9021.00

Traversins, oreillers, coussins et poufs rembourrés à la main

Articles de literie et d'ameublement rembourrés ou garnis (traversins, oreillers, coussins décoratifs, poufs) dont le rembourrage a été effectué à la main.

Sous-position 9029.00

Autres traversins, oreillers, coussins et poufs

Tous les autres types de traversins, oreillers, coussins et poufs, non rembourrés à la main.

Sous-position 9090.00

Autres articles de literie similaires

Tous les autres articles de literie et articles similaires, non spécifiés ailleurs dans cette position.