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Section 20
Marchandises et produits divers
Chapitre 95
Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs parties et accessoires.
Rangée 03
Tricycles, trottinettes, autos a pedales et jouets a roues similaires, landaus et poussettes pour poupees , poupees , autres jouets, modeles reduits et modeles similaires pour le divertissement, animes ou non, puzzles de tout genre
Liste des sous-positions dans cette rangée

Tricycles, trottinettes, autos a pedales et jouets a roues similaires, landaus et poussettes pour poupees , poupees , autres jouets, modeles reduits et modeles similaires pour le divertissement, animes ou non, puzzles de tout genre

Sous-position 0011.00

Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires

Jouets pour enfants à roues, y compris les tricycles, les trottinettes, les voitures à pédales et autres jouets similaires destinés au déplacement.

Sous-position 0012.00

Landaus et poussettes pour poupées

Petites voitures ou poussettes miniatures utilisées par les enfants pour transporter leurs poupées.

Sous-position 0020.00

Poupees representant uniquement l'etre humain, leurs parties et accessoires

Description détaillée des poupées de type humain et de leurs accessoires, utilisées pour le jeu.

Sous-position 0030.00

Vehicules-jouets, trains-jouets, avions-jouets, bateaux-jouets et machines-jouets, sans moteur

Véhicules, trains, avions, bateaux et machines miniatures utilisés comme jouets, fonctionnant sans moteur.

Sous-position 0041.00

Jouets et modeles, a moteur vehicules-jouets, a moteur

Jouets représentant des véhicules, équipés d'un moteur (électrique, à friction, etc.) pour le divertissement.

Sous-position 0042.00

Jouets et modeles, a moteur avions-jouets, a moteur

Jouets représentant des avions, équipés d'un moteur pour le vol ou le déplacement (télécommandés ou automatiques).

Sous-position 0043.00

Jouets et modeles, a moteur bateaux-jouets, a moteur

Jouets représentant des bateaux, équipés d'un moteur pour naviguer ou se déplacer sur l'eau ou au sol.

Sous-position 0044.00

Jouets et modeles, a moteur trains electriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires

Ensembles de trains miniatures fonctionnant à l'électricité, incluant les voies ferrées, les signaux et tous les accessoires nécessaires.

Sous-position 0049.00

Jouets et modeles, a moteur autres

Tous les autres jouets et modèles de divertissement qui sont animés ou fonctionnent avec un moteur (hors véhicules, trains, avions, bateaux spécifiques).

Sous-position 0050.00

Jouets representant des animaux ou des creatures non humaines

Peluches, figurines et jouets représentant des animaux, des monstres, des robots ou d'autres créatures imaginaires.

Sous-position 0060.00

Instruments et appareils de musiques-jouets

Instruments de musique simplifiés ou miniatures conçus pour les enfants comme jouets (ex: petits pianos, tambours, guitares).

Sous-position 0070.00

Puzzles

Jeux de construction ou d'assemblage d'images ou de formes (puzzles), quel que soit le matériau ou le nombre de pièces.

Sous-position 0080.00

Autres jouets presentes en assortiments ou en panoplies

Kits de jouets, assortiments ou panoplies thématiques contenant plusieurs articles différents (ex: ensemble de docteur, kit de construction).

Sous-position 0091.10

Autres jouets armes-jouets imitant les armes de poings

Jouets imitant les armes de poing (pistolets, revolvers), généralement en plastique ou en métal léger, utilisés pour le jeu.

Sous-position 0091.90

Autres jouets armes-jouets autres

Autres jouets imitant des armes, comme des fusils, épées, arcs ou autres armes de guerre ou fantastiques, non classés comme armes de poing.

Sous-position 0099.00

Autres jouets autres

Tous les jouets non mentionnés spécifiquement dans les sous-rubriques précédentes de cette catégorie (ex: articles de plage, jouets de bain, jeux de construction non motorisés).