Connexion Commencer
Authentification
Automatisez l’authentification des RC et NIF de votre état clients (état 104) sans erreurs. Découvrir
Import/Export
Automatisez le remplissage des tarifs douaniers pour obtenir votre autorisation d’importation. Découvrir
Démarches administratives
Automatisez vos démarches administratives avec des formulaires pré-remplis et un suivi simplifié. Découvrir
Données à caractère personnel
Gérez le traitement des données à caractère personnel au niveau de votre entreprise. Découvrir
Rest API
Intégrez ConformePro dans votre système via une API pour les développeurs. En savoir plus
Fatoura
Découvrez notre intégration avec Fatoura pour réduire les risques de conformité lors de la facturation. En savoir plus
Intégration sur mesure
Déléguez le développement de l’intégration de votre système à notre équipe. Entrer en contact
Programme Prévisionnel d'Importation
Tout savoir sur le programme prévisionnel d'importation en Algérie. En savoir plus
Guide Micro Importation
Guide complet sur le nouveau cadre légal pour les Auto-Entrepreneurs. En savoir plus
État 104 (état clients)
Obtenez une vue d'ensemble de la conformité de votre état clients. En savoir plus
Authentifier et vérifier NIF en ligne
Vérifiez l'existence et la validité d'un NIF via le site web de la DGI. En savoir plus
Formulaire bénéficiaire effectif
Obtenez une version numérique du formulaire de bénéficiaire effectif pour faciliter la procédure. En savoir plus
Formulaire G12 BIS
Obtenez une version numérique du formulaire de G12 BIS pour faciliter la saisie. En savoir plus
Formulaire G12
Obtenez une version numérique du formulaire de G12 pour faciliter la saisie. En savoir plus
Codes d'activités (NAE)
La nomenclature des activités économiques (NAE) soumises a inscription au registre du commerce. En savoir plus
Code des tarifs douaniers
Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie. En savoir plus
Tarif douanier • Droits de douane Algérie Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie.
Section 10
Pate de bois ou d'autres matieres fibreuses cellulosiques, papier ou carton a recycler (dechet et rebuts ), papier et ses applications
Chapitre 48
Papiers et cartons, ouvrages en pate de cellulose, en papier ou en carton.
Rangée 11
Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couches, enduits, impregnes, recouverts, colories en surface, decores en surface ou imprimes, en rouleaux ou en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types decrits dans les libelles des ns48.03, 48.09 ou 48.10
Sous-position 909290
Papiers et cartons, ouvrages en pate de cellulose, en papier ou en carton. > Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couches, enduits, impregnes, recouverts, colories en surface, decores en surface ou imprimes, en rouleaux ou en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types decrits dans les libelles des ns48.03, 48.09 ou 48.10 > Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose > Autres > En feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format > Autres

Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose > Autres > En feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format > Autres

Code SH (HS Code)

48.11.9092.90

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose > Autres > En feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format > Autres

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante