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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 73
Ouvrages en fonte, fer ou acier.
Rangée 03
Tubes, tuyaux et profiles creux, en fonte.
Sous-position 001000
Ouvrages en fonte, fer ou acier. > Tubes, tuyaux et profiles creux, en fonte. > D'un diametre superieur a 600 mm

D'un diametre superieur a 600 mm

Code SH (HS Code)

73.03.0010.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

D'un diametre superieur a 600 mm

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)