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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 73
Ouvrages en fonte, fer ou acier.
Rangée 04
Tubes, tuyaux et profiles creux, sans soudure, en fer ou en acier.
Sous-position 232000
Ouvrages en fonte, fer ou acier. > Tubes, tuyaux et profiles creux, sans soudure, en fer ou en acier. > Tiges de forage sans soudure en aciers alliés (extraction pétrole/gaz)

Tiges de forage sans soudure en aciers alliés (extraction pétrole/gaz)

Code SH (HS Code)

73.04.2320.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Tiges de forage sans soudure en aciers alliés (extraction pétrole/gaz)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)