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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 73
Ouvrages en fonte, fer ou acier.
Rangée 05
Autres tubes et tuyaux (soudes ou rives, par exemple), de section circulaire, d'un diametre exterieur excedant 406,4 mm, en fer ou en acier.
Sous-position 909000
Ouvrages en fonte, fer ou acier. > Autres tubes et tuyaux (soudes ou rives, par exemple), de section circulaire, d'un diametre exterieur excedant 406,4 mm, en fer ou en acier. > Autres tubes et tuyaux, D.E. > 406,4 mm, circulaires, autres usages

Autres tubes et tuyaux, D.E. > 406,4 mm, circulaires, autres usages

Code SH (HS Code)

73.05.9090.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres tubes et tuyaux, D.E. > 406,4 mm, circulaires, autres usages

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)