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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 73
Ouvrages en fonte, fer ou acier.
Rangée 06
Autres tubes, tuyaux et profiles creux (soudes, rives, agrafes ou a bords simplement rapproches, par exemple), en fer ou en acier.
Sous-position 909000
Ouvrages en fonte, fer ou acier. > Autres tubes, tuyaux et profiles creux (soudes, rives, agrafes ou a bords simplement rapproches, par exemple), en fer ou en acier. > Autres tubes, tuyaux et profiles creux (autres qu'en aciers inoxydables)

Autres tubes, tuyaux et profiles creux (autres qu'en aciers inoxydables)

Code SH (HS Code)

73.06.9090.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres tubes, tuyaux et profiles creux (autres qu'en aciers inoxydables)

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)