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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 73
Ouvrages en fonte, fer ou acier.
Rangée 07
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier.
Sous-position 922000
Ouvrages en fonte, fer ou acier. > Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. > Coudes et courbes filetés en fonte, fer ou acier (autres qu'inox)

Coudes et courbes filetés en fonte, fer ou acier (autres qu'inox)

Code SH (HS Code)

73.07.9220.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Coudes et courbes filetés en fonte, fer ou acier (autres qu'inox)

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)