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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 73
Ouvrages en fonte, fer ou acier.
Rangée 07
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier.
Sous-position 931000
Ouvrages en fonte, fer ou acier. > Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. > Coudes et courbes à souder bout à bout, en fonte, fer ou acier

Coudes et courbes à souder bout à bout, en fonte, fer ou acier

Code SH (HS Code)

73.07.9310.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Coudes et courbes à souder bout à bout, en fonte, fer ou acier

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)