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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 73
Ouvrages en fonte, fer ou acier.
Rangée 12
Torons, cables, tresses, elingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour l'electricite.
Sous-position 901000
Ouvrages en fonte, fer ou acier. > Torons, cables, tresses, elingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour l'electricite. > Élingues en fer ou en acier.

Élingues en fer ou en acier.

Code SH (HS Code)

73.12.9010.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Élingues en fer ou en acier.

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)