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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 73
Ouvrages en fonte, fer ou acier.
Rangée 15
Chaines, chainettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
Sous-position 891000
Ouvrages en fonte, fer ou acier. > Chaines, chainettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. > Chaînes à grains ou à billes.

Chaînes à grains ou à billes.

Code SH (HS Code)

73.15.8910.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Chaînes à grains ou à billes.

Avantages

  • Attestation d'exoneration d.d au profit de l'administration penitentiaire.
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)