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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 73
Ouvrages en fonte, fer ou acier.
Rangée 18
Vis, boulons, ecrous, tire-fond, crochets a pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinees a faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.
Sous-position 110000
Ouvrages en fonte, fer ou acier. > Vis, boulons, ecrous, tire-fond, crochets a pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinees a faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. > Tire-fond (vis pour rail).

Tire-fond (vis pour rail).

Code SH (HS Code)

73.18.1100.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Tire-fond (vis pour rail).

Avantages

  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)