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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 73
Ouvrages en fonte, fer ou acier.
Rangée 20
Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier
Sous-position 101000
Ouvrages en fonte, fer ou acier. > Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier > Ressorts a lames et leurs lames > Pour vehicules automobiles du Chapitre 87

Ressorts a lames et leurs lames > Pour vehicules automobiles du Chapitre 87

Code SH (HS Code)

73.20.1010.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Ressorts a lames et leurs lames > Pour vehicules automobiles du Chapitre 87

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)