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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 06
Turbines a vapeur.
Sous-position 100000
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils. > Turbines a vapeur. > Turbines a vapeur pour la propulsion de bateaux

Turbines a vapeur pour la propulsion de bateaux

Code SH (HS Code)

84.06.1000.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Turbines a vapeur pour la propulsion de bateaux

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d