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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 06
Turbines a vapeur.
Sous-position 901200
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils. > Turbines a vapeur. > Rotors de turbines a vapeur, finis pour assemblage final (reparation ou remise a neuf)

Rotors de turbines a vapeur, finis pour assemblage final (reparation ou remise a neuf)

Code SH (HS Code)

84.06.9012.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Rotors de turbines a vapeur, finis pour assemblage final (reparation ou remise a neuf)

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)