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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 07
Moteurs a piston alternatif ou rotatif, a allumage par etincelles (moteurs a explosion).
Sous-position 291000
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils. > Moteurs a piston alternatif ou rotatif, a allumage par etincelles (moteurs a explosion). > Moteurs pour la propulsion de bateaux (autres que hors-bord), à allumage par étincelles - Collections destinees aux industries de montage

Moteurs pour la propulsion de bateaux (autres que hors-bord), à allumage par étincelles - Collections destinees aux industries de montage

Code SH (HS Code)

84.07.2910.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Moteurs pour la propulsion de bateaux (autres que hors-bord), à allumage par étincelles - Collections destinees aux industries de montage

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d