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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 08
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel).
Sous-position 109100
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils. > Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). > Moteurs a piston, a allumage par compression pour la propulsion de bateaux (D'une puissance n'excédant pas 15 KW) - Autres

Moteurs a piston, a allumage par compression pour la propulsion de bateaux (D'une puissance n'excédant pas 15 KW) - Autres

Code SH (HS Code)

84.08.1091.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Moteurs a piston, a allumage par compression pour la propulsion de bateaux (D'une puissance n'excédant pas 15 KW) - Autres

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)