Connexion Commencer
Authentification
Automatisez l’authentification des RC et NIF de votre état clients (état 104) sans erreurs. Découvrir
Import/Export
Automatisez le remplissage des tarifs douaniers pour obtenir votre autorisation d’importation. Découvrir
Démarches administratives
Automatisez vos démarches administratives avec des formulaires pré-remplis et un suivi simplifié. Découvrir
Données à caractère personnel
Gérez le traitement des données à caractère personnel au niveau de votre entreprise. Découvrir
Rest API
Intégrez ConformePro dans votre système via une API pour les développeurs. En savoir plus
Fatoura
Découvrez notre intégration avec Fatoura pour réduire les risques de conformité lors de la facturation. En savoir plus
Intégration sur mesure
Déléguez le développement de l’intégration de votre système à notre équipe. Entrer en contact
Programme Prévisionnel d'Importation
Tout savoir sur le programme prévisionnel d'importation en Algérie. En savoir plus
Guide Micro Importation
Guide complet sur le nouveau cadre légal pour les Auto-Entrepreneurs. En savoir plus
État 104 (état clients)
Obtenez une vue d'ensemble de la conformité de votre état clients. En savoir plus
Authentifier et vérifier NIF en ligne
Vérifiez l'existence et la validité d'un NIF via le site web de la DGI. En savoir plus
Formulaire bénéficiaire effectif
Obtenez une version numérique du formulaire de bénéficiaire effectif pour faciliter la procédure. En savoir plus
Formulaire G12 BIS
Obtenez une version numérique du formulaire de G12 BIS pour faciliter la saisie. En savoir plus
Formulaire G12
Obtenez une version numérique du formulaire de G12 pour faciliter la saisie. En savoir plus
Codes d'activités (NAE)
La nomenclature des activités économiques (NAE) soumises a inscription au registre du commerce. En savoir plus
Liste des tarifs douaniers
Consultez et recherchez les tarifs douaniers algériens et les droits applicables. En savoir plus
Journal Officiel Algérien (JORADP)
Consultez et recherchez facilement et rapidement les lois et décrets dans le Journal Officiel Algérien. En savoir plus
Hub de conformité
Suivez les dernières actualités fiscales et réglementaires en Algérie. En savoir plus
Liste des tarifs douaniers en Algérie Consultez et recherchez les tarifs douaniers algériens et les droits applicables.
Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 15
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur a moteur et des dispositifs propres a modifier la temperature et l'humidite, y compris ceux dans lesquels le degre hygrometrique n'est pas reglable separement.
Sous-position 909000
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils. > Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur a moteur et des dispositifs propres a modifier la temperature et l'humidite, y compris ceux dans lesquels le degre hygrometrique n'est pas reglable separement. > Parties pour autres appareils de conditionnement de l'air autres que ceux con?us pour etre fixes sur une fenetre, un mur, un plafond ou sur le sol

Le tarif douanier algérien pour
Parties pour autres appareils de conditionnement de l'air autres que ceux con?us pour etre fixes sur une fenetre, un mur, un plafond ou sur le sol

Code SH (HS Code)

84.15.9090.00

Savez-vous que nous proposons une recherche intelligente ?

Entrez simplement le nom de vos produits, et laissez notre outil trouver les positions tarifaire pour vous.

Rapidité
Précision
Facilité
Commander l'outil

Désignation complète

Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils. > Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur a moteur et des dispositifs propres a modifier la temperature et l'humidite, y compris ceux dans lesquels le degre hygrometrique n'est pas reglable separement. > Parties pour autres appareils de conditionnement de l'air autres que ceux con?us pour etre fixes sur une fenetre, un mur, un plafond ou sur le sol

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)

Formalités

  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit

Vous ne connaissez pas les tarifs douaniers de vos produits ?

Entrez simplement le nom de vos produits, et laissez notre outil remplir les positions tarifaire pour vous.

Remplissage automatique des HS Codes depuis une liste ou fichier Excel
Insertion en masse depuis un fichier Excel sur les plateformes
Vérification de la conformité douanière (la disponibilité)
Gain de temps (90% plus rapide)
Risque de rejet minimisé
Commander l'outil Abonnement annuel
à partir de 10.000 DA/HT
HS Search