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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 27
Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage.
Sous-position 209200
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils. > Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. > Autres chariots autopropulses > Autres > Superieur a 8 tonnes et inferieur ou egal a 18 tonnes

Autres chariots autopropulses > Autres > Superieur a 8 tonnes et inferieur ou egal a 18 tonnes

Code SH (HS Code)

84.27.2092.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres chariots autopropulses > Autres > Superieur a 8 tonnes et inferieur ou egal a 18 tonnes

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.