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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 30
Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, decapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des mineraux ou des minerais, sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux, chasse-neige.
Sous-position 411000
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils. > Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, decapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des mineraux ou des minerais, sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux, chasse-neige. > Autres machines de sondage ou de forage > Autopropulsees > Devant etre utilises dans l'exploration ou le forage de puits de petrole, de gaz naturel,d'eau ou pour les mineraux

Autres machines de sondage ou de forage > Autopropulsees > Devant etre utilises dans l'exploration ou le forage de puits de petrole, de gaz naturel,d'eau ou pour les mineraux

Code SH (HS Code)

84.30.4110.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres machines de sondage ou de forage > Autopropulsees > Devant etre utilises dans l'exploration ou le forage de puits de petrole, de gaz naturel,d'eau ou pour les mineraux

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Titre de prospection ou d'exploration miniere
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)