Le tarif douanier algérien pour
Autres machines de sondage ou de forage > Autopropulsees > Devant etre utilises dans l'exploitation, la decouverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'epuisement ou la mise en exploitation de puits de petrole ou de gaz naturel ou pour les gisements de potasse ou de sel gemme
Code SH (HS Code)
84.30.4120.00
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Désignation complète
Droit de douane
5%
TVA
19%
TCS
3%
PRCT
2%
Avantages
- Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
- Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
- Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
- Titre de prospection ou d'exploration miniere
- Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
- Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
- Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
- Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
- Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.
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à partir de 10.000 DA/HT