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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 30
Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, decapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des mineraux ou des minerais, sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux, chasse-neige.
Sous-position 412000
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils. > Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, decapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des mineraux ou des minerais, sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux, chasse-neige. > Autres machines de sondage ou de forage > Autopropulsees > Devant etre utilises dans l'exploitation, la decouverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'epuisement ou la mise en exploitation de puits de petrole ou de gaz naturel ou pour les gisements de potasse ou de sel gemme

Autres machines de sondage ou de forage > Autopropulsees > Devant etre utilises dans l'exploitation, la decouverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'epuisement ou la mise en exploitation de puits de petrole ou de gaz naturel ou pour les gisements de potasse ou de sel gemme

Code SH (HS Code)

84.30.4120.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres machines de sondage ou de forage > Autopropulsees > Devant etre utilises dans l'exploitation, la decouverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'epuisement ou la mise en exploitation de puits de petrole ou de gaz naturel ou pour les gisements de potasse ou de sel gemme

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Titre de prospection ou d'exploration miniere
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.