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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 30
Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, decapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des mineraux ou des minerais, sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux, chasse-neige.
Sous-position 415000
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils. > Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, decapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des mineraux ou des minerais, sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux, chasse-neige. > Autres machines de sondage ou de forage > Autopropulsees > Foreuses de trous de poteaux

Le tarif douanier algérien pour
Autres machines de sondage ou de forage > Autopropulsees > Foreuses de trous de poteaux

Code SH (HS Code)

84.30.4150.00

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Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils. > Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, decapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des mineraux ou des minerais, sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux, chasse-neige. > Autres machines de sondage ou de forage > Autopropulsees > Foreuses de trous de poteaux

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Titre de prospection ou d'exploration miniere
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)

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