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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 43
Machines et appareils servant a l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n 84.42 , autres imprimantes, machines a copier et machines a telecopier, meme combinees entre elles, parties et accessoires.
Sous-position 120000
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils. > Machines et appareils servant a l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n 84.42 , autres imprimantes, machines a copier et machines a telecopier, meme combinees entre elles, parties et accessoires. > Machines à imprimer offset de bureau, alimentées en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié

Le tarif douanier algérien pour
Machines à imprimer offset de bureau, alimentées en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié

Code SH (HS Code)

84.43.1200.00

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Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils. > Machines et appareils servant a l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n 84.42 , autres imprimantes, machines a copier et machines a telecopier, meme combinees entre elles, parties et accessoires. > Machines à imprimer offset de bureau, alimentées en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)

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