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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 56
Machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par laser ou autre faisceau de lumiere ou de photons, par ultra-son, par electroerosion, par procedes electrochimiques, par faisceaux d'electrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma, machines a decouper par jet d'eau
Sous-position 909000
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils. > Machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par laser ou autre faisceau de lumiere ou de photons, par ultra-son, par electroerosion, par procedes electrochimiques, par faisceaux d'electrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma, machines a decouper par jet d'eau > Autres > Autres machines operant par procedes electrochimiques, par faisceaux d'electrons ou par faisceaux ioniques

Autres > Autres machines operant par procedes electrochimiques, par faisceaux d'electrons ou par faisceaux ioniques

Code SH (HS Code)

84.56.9090.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > Autres machines operant par procedes electrochimiques, par faisceaux d'electrons ou par faisceaux ioniques

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)